Eléments de réglementation et barèmes officiels
AUTORITE PARENTALE
L'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire. Pour découvrir la brochure éditée par le Ministère de l'Education Nationale Cliquer ICI
BOURSES
Collège : Réglementation, procédures et documents relatifs aux bourses Cliquer ICI
(circulaires relatives : au paiement, à la procédure de transfert et à la campagne)
Date limite de dépôt des dossiers : 30/09/2014
Ensemble des dossiers à faire parvenir au pôle académique des bourses nationales : 10/10/2014
Lycée : Réglementation, procédures et documents relatifs aux bourses Cliquer ICI
(documents relatifs à la campagne de bourses nationales d'études du second degré de lycée 2015-2016)
CFG : Certificat de Formation Générale
La période d'inscription du CFG pour la session de juin 2013 est ouverte depuis le 28 janvier 2012 et se terminera le 22 février 2013. Vous trouverez la circulaire d'organisation (Cliquer ICI) ainsi que les demandes d'aménagement d'épreuve (Cliquer ICI) à remplir et à renvoyer à la Direction Académique des Bouches-du-Rhône si necessaire.
Vous pouvez donc inscrire les candidats à l'adresse ci-après en utilisant les identifiant et mot de passe de messagerie du chef d'établissement : https://appli.ac-aix-marseille.fr/cfg
CNIL
CNIL : Fichiers des écoles
Pour connaître vos obligations et vous mettre en conformité avec les déclarations de traitement(s) informatique(s) à faire auprès de la CNIL, consultez le lien suivant
https://www.cnil.fr/fr/quelles-formalites-pour-les-chefs-detablissements...
Affaires scolaires, périscolaires, extrascolaires et petite enfance : norme simplifiée NS-058
https://www.cnil.fr/fr/declaration/ns-058-affaires-scolaires-periscolair...
Les dispositifs biométriques pour l'accès aux cantines scolaires
https://www.cnil.fr/fr/les-dispositifs-biometriques-pour-lacces-aux-cant...
La vidéosurveillance - vidéoprotection dans les établissements scolaires
https://www.cnil.fr/fr/la-videosurveillance-videoprotection-dans-les-eta...
EVALUATION EN LANGUES VIVANTES
Consulter le courrier du Recteur relatif à l'évaluation demandée en 5ème Cliquer ICI
Consulter le courrier du Recteur relatif à l'évaluation demandée en 3ème Cliquer ICI
INFORMATIONS FINANCIERES
Télécharger le tableau des heures supplémentaires effectives (HSE) d'enseignement Cliquer ICI
Télécharger les précisions techniques communiquées par la DEEP concernant les budgets ASIE 2012-2013 Cliquer ICI
Télécharger la table des correspondances Forfait d'externat-Formation et sa notice explicative (format PDF) Cliquer ICI
Télécharger la table des correspondances Forfait d'externat-Formation (format Excel) Cliquer ICI
